Déposée le 10 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SL FINANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « 9ème art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SL FINANCE domicilié(e) LE FORUM, 4 RUE BARTHELEMY THIMONNIER - 42170 - SAINT JUST SAINT RAMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 725 514 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SL FINANCE, M. MONNIER LAURENT domicilié(e) LE FORUM, 4 RUE BARTHELEMY THIMONNIER - 42170 - SAINT JUST SAINT RAMBERT - France.
La marque 9ème art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SL FINANCE, SARL - LE FORUM, 4 RUE BARTHELEMY THIMONNIER - 42170 - SAINT JUST SAINT RAMBERT - France - SIREN 480725514
SL FINANCE, M. MONNIER LAURENT - LE FORUM, 4 RUE BARTHELEMY THIMONNIER - 42170 - SAINT JUST SAINT RAMBERT - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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